Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSPIRE
SCYBELE (S.A.)

Numéro de dépôt :
93497704
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
17/12/2003

Présentation de la marque ECOSPIRE

Déposée le 17 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SCYBELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « ECOSPIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCYBELE domicilié(e) 197, rte de Lafrançaise, 82100 Castelsarrasin - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 681 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCYBELE S.A. A l'att de M. Simon - France.

La marque ECOSPIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSPIRE est expirée depuis le 17 décembre 2003.

SCYBELE a également déposé les autres marques suivantes : ECOLOR PLUS , ECOCOIF , BIOBOU , ECOLINE , BIECO


SCYBELE (S.A.) - 197, rte de Lafrançaise, 82100 Castelsarrasin - France - SIREN 353681638


SCYBELE S.A. A l'att de M. Simon - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Profils d'emballage, recyclables, en papier ou carton